Mentions légales2019-01-04T12:07:05+01:00

Mentions Légales


Edition du site internet


Le site Antoine Prabel-artisan luthier (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse www.antoineprabel.fr est édité par Antoine Prabel (ci-après "l'Editeur")
dont le domicile est situé 51 Chemin de Maintenue, 69650 Saint-Germain-au-Mont-d'Or, France.
(0664001999, antoine.prabel@gmail.com).
RCS 519633127 Lyon

 

Rédaction du site internet


Directeur de la publication : Antoine Prabel
Contact : 0664001999 ; 51 chemin de maintenue, 69650, Saint Germain au mont d'or

 

Rédaction des mentions légales


Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com

 

Hébergeur du site internet


Le site Antoine Prabel-artisan luthier est hébergé par 1&1 IONOS
SARL au capital de 100 000 euros
dont le siège social est situé 7, place de la Gare - BP 70109 57201 SARREGUEMINES
joignable par le moyen suivant : 0970 808 911.

 

Respect de la propriété intellectuelle


Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou
non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient
être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits
ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété
intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait
pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux
poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre
utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par
Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou
du titulaire des droits sur ce contenu.

 

Liens hyper textes


Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés
par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou
indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et
préalable de l'Editeur.

Ce web site utilise des cookies et services tiers pour assurer une meilleur qualité d'utilisation. Pour en savoir plus lisez la politique de confidentialité de www.antoine-prabel.fr J'accepte